Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

PRIEURE DE SAINT SEVER
ANTOINE

Numéro de dépôt :
92425802
Date de dépôt :
07/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque PRIEURE DE SAINT SEVER

Déposée le 7 juillet 1992 par ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIEURE DE SAINT SEVER »

Le déposant est ANTOINE, domicilié(e) VEYRAN, 34490 CAUSSES ET VEYRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard ANTOINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque PRIEURE DE SAINT SEVER est expirée depuis le 7 juillet 2002.

ANTOINE a également déposé les autres marques suivantes : NUMERIA , AFIREC , ANTOINE FONDE EN 1745 , ANTOINE DE LAIRE , YUGO , réputation.net , CASQUES BLEUS , BOBO bistro , UN SI BEAU PAS MON ARTISAN CHAUSSEUR , DE LAIRE


ANTOINE - VEYRAN, 34490 CAUSSES ET VEYRAN - France


Gérard ANTOINE - France


Inscription le 19 octobre 1993 - RENONCIATION TOTALE n°164380 - Publication au BOPI 1993-10-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Vins d'appellation d'origine controlée Saint Chinian, provenant de l'exploitation exactement dénommée: Prieuré de Saint-Sever